Demandes similaires à 'Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés' (page 17)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
communication de documents administratifs et évoquez :
- les st...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Monsieur,
Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection,
service compétent pour examiner votre demande.
Je ne suis pas en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .
En attente de classement
Monsieur,
Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version
numérisée des cahiers citoyens ou cahiers de doléances et de pro...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2022 et les livences de restauration 2022
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .
Aboutie
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Monsieur,
Le serveur « MaDada » n’ayant pu vous faire parvenir mon précédent message
avec le fichier « Zip » ci-dessous, je réitère l’opération...
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Très en retard.
Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Bonjour,
Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous.
Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Partiellement aboutie
Madame, bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états
statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Cher,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 24 décembre 2022, tendant à la
communication de La liste des logements vacants, ainsi que toutes le...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021.
Bien...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
L’association La Ville à Vélo œuvre au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans l’e...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,
Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...