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Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Demande envoyée à Mairie - Rodez le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Rodez,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du
répertoire des informations publiques de la Ville de M...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Demande envoyée à Health Data Hub le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Health Data Hub,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Bonjour Madame Leclair,
Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés.
Bien cordialement
Nathalie CALVO
Bureau ressources
Dir...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
bonjour Madame,
j'ai essayé ce jour de vous envoyer les documents demandés sur cette
adresse mail mais cela m'indique "message non distribué". Puis-j...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Partiellement aboutie
Saisie CADA le 6 septembre 2023
Liste et positions des panneaux M12
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse ci-joint un état
récapitulatif des frais engagés depuis le début de mon mandat à la...
Bonjour,
Peut-être pourriez-vous essayer via le service WeTransfer (https://wetransfer.com/), et m'envoyer le lien permettant de télécharger les fic...
Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/
Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Votre demande de communication (saisine n°23015304)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 22 novembr...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Dans ses rapports annuels, la CADA précise le délai moyen de traitement des demandes d'avis qui lui sont adressées chaque année. Ma...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Meuse le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence. Commentée le .
Partiellement aboutie
La ville d'Aix a déjà répondu favorablement à cette demande : https://madada.fr/demande/notes_de_frais_maire_11#incoming-6607
Est-ce qu'il y a des él...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rivière-Salée le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur le Président !
Nous accusons réception de votre mail ci-référencé et relatif à la demande
de communication de documents (note d...
Note de frais Mairie Le Pontet
Demande envoyée à Mairie - Le Pontet 84092-01 le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Le Pontet 84092-01,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Li...
Bonjour,
Nous vous remercions pour l'intérêt porté à la publication du répertoire
d'informations publiques de la Commune de Riedisheim.
Ce...