Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 15)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 17 août 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire. Bien cordialement, Conseil départementa...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Madame, Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires. J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. PATRON

Données DVF à l'échelle de la Moselle

Réponse de Livre foncier - Thionville le 27 novembre 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Les données concernant les transactions immobilières ne sont pas disponible au Livre foncier. Nous vous invitons éventuellement à contacter le...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Clarification envoyée à Mairie - Paris le 7 novembre 2021.

Aboutie

Cher Mr. Chenel, Merci pour votre réponse. Les documents que je souhaite obtenir contiennent les comptes rendus des réunions précisées à continuation...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime le 7 novembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Pref-ANCT, Merci pour votre réponse ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier

Réponse de Ministère de la Justice le 10 février 2022.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Catherine LAU...

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte

Réponse de Ministère de la Justice le 10 février 2022.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Catherine LAU...

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 29 octobre 2020.

Aboutie

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/10/2020 Réf : 2643(2)/Gendre/MB-RB Monsieur, Je vous indique que votre message de rel...

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le 7 février 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...

Demande des documents administratifs relatifs aux travaux et réflexions de la CNIL sur la vidéosurveillance algorithmique

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la...

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac

Réponse de Métropole - Bordeaux le 13 février 2024.

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Rennes le 3 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous. Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Clarification envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le 3 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère FRERE Séverine, Merci pour cet envoi. J'ai l'impression que ce tableau ne correspond qu'aux indemnités des conseillers départementaux et n...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Paris le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le 19 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...

Note de frais

Réponse de Mairie - Sartrouville le 23 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 11 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mars 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour Monsieur, Vous avez relancé la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les bilans annuels des radars de 2018 à 2020. Pour informa...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le 28 septembre 2020.

Refusé.

Cher Monsieur Chenel, merci pour votre réponse. Je note à nouveau la liste des documents qui m’intéressent : - Statistiques annuelles des types de...

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 3 novembre 2020.

Information non détenue

Monsieur, Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une demande de communication de documents administratifs, portant...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le 23 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver en PJ lesdits documents au format Excel Vous en souhaitant bonne réception Bi...