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Comptes de gestion et comptes tiers
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Très en retard.
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Très en retard.
Chère Mairie - Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Monsieur,
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que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Monsieur Devauchelle,
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Bordeaux, le 13 février 2024
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Monsieur le Président,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Localisation des points d'apport volontaire
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Bonjour,
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
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2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
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certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
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Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
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