Demandes similaires à 'Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour' (page 8)

Réponse de Mairie - Paris le 27 avril 2021.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 20 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 20 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Le Département de la Gironde a bien reçu votre demande d'accès à plusieurs documents relatifs aux sorties du dispositif RSA. Je vous inform...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Dax le 16 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier. A cet éga...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 28 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Corrèze le 26 février 2021.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique

Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le 9 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe la carte des ACCA en Loire-Atlantique. En ce qui concerne les territoires de chasse, voici le lien a...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 22 février 2024.

Aboutie

Link: [1]File-List Madame, Monsieur, Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention. ...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 7 février 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Loire-Authion le 2 mai 2024.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion, ainsi que ses pièces jointes. Cordialement [1...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Besançon le 29 juin 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...

Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 11 octobre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Gosier le 29 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 27 janvier 2022.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...

Liste et positions des panneaux M12

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 28 septembre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Ardèche le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...

Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 25 janvier 2022.

Très en retard.

Madame, Nous vous informons que votre demande sera traitée par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'insertion. En effet, le Ministère de l'...

La thermographie aérienne

Réponse de Métropole - Bordeaux le 26 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le 26 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 janvier 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie