Demandes similaires à 'Processus de traitement des données relatives aux causes de décès' (page 4)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars dernier, par lequel vous sollicitez
la communication des cahiers de doléances tran...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication
des cahiers citoyens versés pa...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet é...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019
n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Très en retard.
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Demande Avis Encrochat
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
N/Réf. : MGT/AHN/CLA211465
Saisine n° 21006909
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...