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Bonjour,
Voici un autre lien utile :
https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs
En revanche, nous ne d...
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Réponse par Métropole de Lyon à No Ghetto le .
Aboutie
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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
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Aboutie
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Je ne sais pas comment le message du 21 mars s'est perdu en route, mais je confirme que j'ai maintenant bien reçu les docum...
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
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Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour, j'ai l'impression que dans cette demande la liste des documents est vide. Est-ce que quelque chose s'est mal passé à la rédaction ? N'hésitez...
Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...
Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Tarn-et-Garonne à Alexandre Léchenet le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service
gestionnaire.
Cdt,
-------- Message transféré --------
Sujet : R...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Conformément à votre suggestion, je vous contacte à nouveau au sujet des rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis...
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
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Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Bonjour Jean-Marc,
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Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
à la suite de nos différents échanges de mails, ci-après, je vous informe
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Avis CADA favorable sous le numéro 20214919