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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
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communication de la liste des autorisations d...
Monsieur,
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- Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous
les trouverez ci-joint...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
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cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
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disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Bonjour,
La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...
Monsieur le Président, Monsieur LEROY,
Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de
frais du Maire d’Obernai au titre d...
Inventaire de la signalisation tricolore
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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administratifs du 07 juillet 2021.
Très cordialement,
Sabine GODDE...
Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
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Madame, Monsieur,
Je n'ai reçu aucune réponse à ma demande du 3 janvier 2022, concernant ma plainte n°21012546 au sujet de Doctolib. Si les documents...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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Bonsoir monsieur,
La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture
est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
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A cet é...
Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
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Madame, Monsieur,
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De : Accueil <[Communauté de communes - Rhône Crussol req...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour monsieur Pouré,
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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Localisation des points d'apport volontaire
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Bonjour,
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