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Aboutie
Bonjour,
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administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
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Monsieur,
Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée
en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
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Aboutie
Cher Mr. Chenel,
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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
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Cher, Chère Adamczewski,
Dans votre demande ci-dessus, l'autorité administrative, qui est ici la préfecture de police de Paris, vous demande de just...
Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et de la...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse rapide.
Le fichier Formacode, aussi nommé "thesaurus en ligne Formacode", n'est pas accessible au télécha...
Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
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Madame, Monsieur auprès de Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Recours amiable envoyé à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Dossier n°164752602500
Bonjour madame, monsieur,
Dans son avis n° 20222558 du 02 juin 2022, la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CAD...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
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Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
Monsieur,
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Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
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Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Portes de France Thionville le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel.
Nous vous informerons dans les meilleurs délais des modalités de
traitement réservées à...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Jobert le .
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Bonjour,
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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur les réseaux Twisto, Lia et Nomad
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Madame, Monsieur,
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Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie
Bonjour
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Cordialement
Muriel BAISSET
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application des articles L. 28 et R. 16 du code électoral, prévoyant que...
Monsieur Léchenet,
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Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
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Aboutie
Bonjour,
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État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .
Très en retard.
Bonjour,
Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations?
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]>
E...
Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
je fais suite à votre demande concernant la communication de documents
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