Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions' (page 7)
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .
Très en retard.
Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI,
Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
Logement social
Clarification envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère RPLS-MOA - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL emis par SALOMOND Jean-Bernard - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL,
Comme le livre III du code des relations entre le...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Isère le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PREF38 CADA,
Pourriez-vous me communiquer l'adresse de cette boîte fonctionnelle ? Merci du transfert
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nièvre le .
Aboutie
Cher/Chère GUILLIEN Chantal PREF58,
Merci de votre réponse !
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alex...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Cher/Chère AYMA Francois PREF74,
J'ai envoyé une demande similaire à l'ensemble des préfectures.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Cher/Chère PREF79 DDLRCT3,
Merci de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alex...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Aboutie
Cher/Chère Pref-ANCT,
Merci pour votre réponse !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Julia NICOLAS,
Les liens de transfert que vous m'aviez indiqués ont expirés au bout d'une semaine. Pourriez-vous me renvoyer les documents je v...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Recours amiable envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Chère DDR-Demande Données,
Merci pour votre réponse quant à ma demande de fichiers suivants :
- historique des prélèvements en eau en milieu superf...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques
(DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Cher,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA,
Merci pour cette réponse et ces documents.
J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des
informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Clarification envoyée à Mairie - Quimper le .
Information non détenue
Bonjour,
il s'agit de l'entreprise SA CASD, qui opère dans le secteur de la vidéoprotection.
https://casd.fr/
Je vous prie de croire, Madame, Mon...
Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu récupérer le jeu de données contenant les données essentielles relatives...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Madame MARTIN-WITASSE,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien transmis.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations d...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vendée le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard.
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Demande envoyée à Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
Refusé.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...