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Aboutie
Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialeme...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
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-----Message d'origine-----
De : Banul...
Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
Aboutie
Madame,
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Cordialement,
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Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
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Saisine n°22005713
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
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Aboutie
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État des indemnités
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Très en retard.
Pardon pour le retour tardif, il semblerait que l'outil BlueMind ait créé un lien vers la PJ mais il n'est pas (ou plus) accessible. Demandez l'envoi d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Montbéliard le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Il semblerait toutefois que vous nous ayez délivré les notes de frais de 2019 à la place de celles de 20...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de classement
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Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
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Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici
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Il...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
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Respectueusemen...
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Un marché public pour la fourniture de capteurs d'empreintes digitales, documents (standard et d'identité sécurisée) et de solutio...
Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le
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Madame,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
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Conseil départemental de l...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...