Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif' (page 19)
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception.
Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Message de suivi envoyé à Mairie - Les Ulis le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur le Maire des Ulis,
Ma demande initiale en Décembre 2019, ainsi que ma relance en lettre recommandée conernant la libération de documents rel...
Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy. Commentée le .
Très en retard.
Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de la Gironde. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .
Aboutie
Bonjour,
j'ai reçu la réponse de la CADA ce vendredi 8 janvier.
La réponse est POSITIVE même si le délai n'est pas précisé:-)
Merci à l'équipe madad...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été obtenues : https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/covid-19-resultats-par-age-issus-des-appariements-entre-si...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Aboutie
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
Données publiées sur le site Open Data de la ville de Clermont-Ferrand: https://opendata.clermont-ferrand.fr/explore/dataset/radars-pedagogiques-ville-...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
This transfer expires on 2023-12-01
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé CD04 données PV
1 élément, 1,1 Mo a...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour Mme Maerten,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Le contenu fourni correspond bien aux points demandés et cela permettrai...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour Mme Balan,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande form...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour et merci pour ce renseignement supplémentaire.
La demande est donc correctement satisfaite pour votre Conseil Départemental.
A court ou moye...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gard le .
Aboutie
Bonjour Mme Rey-Terrizzi,
Merci pour votre réponse et les données apportées.
Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande.
Tout...