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Bonjour Monsieur,
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Aboutie
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Aboutie
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Evaluation du mode de realisation du projet
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Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
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Réponse de Mairie - Foix le .
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Monsieur,
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Bonjour Madame,
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Madame,
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En attente de classement
Monsieur,
Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop
volumineux.
Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :
[1]...
Incidents d'une immunité diplomatique empêchant le déroulement d'une procédure judiciaire
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Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Bonjour monsieur,
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
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Bonjour,
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