Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions'

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault par PATRON le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Meunier Fabienne, j'ai tapé "sanction" dans le moteur de recherche du site web du CD de l'Hérault mais j'ai eu 2 résultats qui ne correspondent...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par PATRON le 23 juillet 2020.

Information non détenue

Cher/Chère ELSA PACAUT, Merci pour les documents envoyés. Il n’était bien sûr question pour moi de ne recevoir que des documents anonymisés. D'autre...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à PATRON le 8 septembre 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire. Bien cordialement, Conseil départementa...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le 21 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le lien [1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande de recours envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par PATRON le 16 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques

Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Laurent Coudercy le 15 janvier 2021.

Aboutie

A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le 16 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Ardennes à PATRON le 17 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, vos coordonnées professionnelles ? Merci -----Message d'origine----- De : PATRON <[FOI #103 email]> Envoyé : vendredi 17 juillet 2020 15:22 À...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais par PATRON le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Madame, je vous remercie de l'envoie du RI de l'équipe pluridisciplinaire et du fichier Excel répondant à la DREES. Mais malheureusement, dans...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence par PATRON le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Madame, Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires. J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le 19 août 2020.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Pour faire suite à votre message du 7 juillet, nous vous informons que nous faisons fait part de vos demandes complémentaires au Conseil dé...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 28 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Mairie - Paris à PATRON le 2 octobre 2020.

Refusé.

Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère par PATRON le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame Aguilhon, je vous remercie pour les documents transmis. Par contre vous annoncez le bilan des sanctions : "sont joins à ce mail les bilans ins...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par PATRON le 6 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Conseil départemental de l'Oise, Madame Amelys FERRER, Bonjour, j'ai bien reçu les documents et je vous en remercie. Cependant, il ne s'agit pas...

Etat des indemnités

Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Alexandre Léchenet le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PELE Camille, Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, Je suis désolée mais il n'existe aucune liste consolidée. Cordialement Marie-Christine Bée [numéro de téléphone caché] ...

Analytics TousAntiCovid

Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le 3 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Madame Cabesos, Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs pour les Analytics TousAntiCovid. Vous m'avez envo...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022. Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé. -...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par Alexandre Léchenet le 18 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère CASTEL-GRANTERAL Emmanuelle, Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ? Par ailleurs, concernant les risqu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir Monsieur SAVAETE, Je suis désolée, mais je n'ai aucune compétence technique. Je vous ai transmis les documents tels qu'ils m'ont été transmis...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Orne à Laurent Savaete le 18 mars 2021.

Refusé.

Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par PATRON le 28 septembre 2020.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Afin d'accéder à la liste complète par année, je vous préconise la méthode suivante : - dans la rubrique "données essentielles" : recherch...

Etat des indemnités

Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le 16 juillet 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur, Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet. Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...