Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions'

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 21 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le lien [1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, La CAF n'intervient pas dans le processus de sanction qui sont du ressort du département à travers les décisions prises en EP. Je vous relaie...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Meunier Fabienne, j'ai tapé "sanction" dans le moteur de recherche du site web du CD de l'Hérault mais j'ai eu 2 résultats qui ne correspondent...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Somme le 16 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 17 août 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire. Bien cordialement, Conseil départementa...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Elsa PACAUT, Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Madame, Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires. J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le 12 février 2021.

Envoyée par courrier postal.

Cher HOCMARD Geoffroy, Ma recherche est terminée. Merci mais ce n'est plus la peine de me faire parvenir les documents. Je vous prie de croire, Monsi...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 31 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour ces précisions. Je transfère votre demande à la Direction concernée et je reviens vers vous rapidement. Bien à vous [e...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 17 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, vos coordonnées professionnelles ? Merci -----Message d'origine----- De : PATRON <[FOI #103 email]> Envoyé : vendredi 17 juillet 2020 15:22 À...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le 28 septembre 2020.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 29 juin 2020.

Supprimée par le demandeur.

Chère Madame TUDORET Marie, J'ai bien reçu votre courrier de réponse et vous en remercie vivement. Je reste donc à l'écoute de la réponse de la CAF...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 16 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques

Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 15 janvier 2021.

Aboutie

A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le 17 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Nicolas DELAUNAY, Nous restons à l'écoute des informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Chère Cyrille BONVILLAIN, merci pour ces envois. Par contre, pourrais je recevoir les tableaux dans un format ouvert (word ou excel) svp (documents...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame Mouaci, Je vous remercie pour les documents transmis. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

Aboutie

Cher Monsieur TISSERAND Matthieu, Merci beaucoup pour ces documents. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 8 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Reynaud Murielle, merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine, Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus. Je vous prie de cr...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...