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Cher Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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En retard (plus de 30 jours)
Chère Madame,
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Liste des rapports d'inspection
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En attente de classement
Bonjour Monsieur,
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liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
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Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs,
reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
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Téléphone : [numéro de téléphone caché]
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Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
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trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
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Monsieur,
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Monsieur,
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-la délibération rela...
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En application de la loi n° 78-575 d...
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Réf.1213(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
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Aboutie
Bonjour,
Nous vous prions de trouver ci-joint notre réponse à votre demande visée
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Bien cordialement,
[1]ASSURANCE_MALA...
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
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