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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées

Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
Message de suivi envoyé à Mairie - Montauban le .

Aboutie

Bonjour, Je vous confirme la réception de cet arrêté. Cordialement, Adrien Chaud
Madame, Monsieur, Le dépôt n°46142 sur [1]transfert.cotesdarmor.fr a expiré, ses fichiers ne sont donc plus disponibles au téléchargement. Cordial...
Madame, Monsieur,   Les documents dont vous sollicitez la communication sont en ligne sur le site open data 64 [1]Données essentielles des conve...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de la liste des rapports de l'inspection générale des...
Madame, Monsieur,   À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Link: [1]File-List Madame, Monsieur,   Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention.  ...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vous pouvez envoyer les documents demandés à l'adresse suivante : [email address] Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 25 janvier 2024, vous trouverez ci-joint,...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant  sur les listes des subventions accordées par le Conseil départemental d...
Madame, Monsieur, Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Le rapport mentionné ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/eDs7JMckNKqSpeM
Par courriel du 20 février 2024, la PRADA de la CNAM m'a transmis par courriel la lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023 : https://madada.fr/demand...
Par courriel du 20 février 2024, la PRADA de la CNAM m'a transmis par courriel la lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023 : https://madada.fr/demand...
Lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie. Commentée le .

Aboutie

Le document demandé a été reçu suite à saisine de la CADA et mis en ligne ici: https://madada.frama.space/s/J43QLT8qNaewYkf
Bonjour, Afin de répondre à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la liste des subventions accordées par le Département des Alpes de Haut...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur, Je vous remercie pour la communication de ces éléments de réponse. Cette réponse nous convient même si la période 2023 n'est pas c...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Bonjour   Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25 janvier 2024, sollicitant : • La liste des subventions accor...
Bonjour,   Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...