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Environ 390 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Emile Marzolf le .
Abouti.
Monsieur,
Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la "
Feuille de route du programme interministériel France Identité Num...
Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Thomas Fresneau le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Demande attestation militaire
Réponse par Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) à DIJOUX le .
Partiellement abouti.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Charte de l'énergie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le .
Partiellement abouti.
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le .
Partiellement abouti.
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Poitiers à Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Bordeaux le 15 juin 2022
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux»
nos références : 227...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Abouti.
Bonsoir,
vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion
de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Bonjour Monsieur,
Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de
votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Abouti.
Merci pour votre réponse!
Je ne sais pas comment le message du 21 mars s'est perdu en route, mais je confirme que j'ai maintenant bien reçu les docum...
Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Réponse par Communauté de communes - Coeur de Savoie à Sylvie Poincelet le .
Abouti.
Bonjour,
Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de
l’étude demandée ci-dessous.
[1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse par Ministère des sports à PIERRE le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
fondement du livre III du code des relations entre...
Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .
Abouti.
Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère des sports à Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Réponse par Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération à Christian Quest le .
Abouti.
Bonjour,
En réponse à votre demande du 20 avril 2022, veuillez trouver en PJ
l’arrêté portant restriction de vitesse dans le centre-ville de Roa...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .
Abouti.
Salut,
J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de
jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à David Libeau le .
Abouti.
Monsieur
Je vous prie de trouver ci-joint tous les documents dont vous avez demandé
communication. Seules les informations personnelles (noms de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse par Ministère de la culture à Felix le .
Abouti.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Bonsoir,
Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez
sollicités.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
R...