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Environ 500 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Il n'y a pas eu de note de frais, ni restauration, ni représentation de Monsieur le Maire.
Si vous en jugez autrement, merci de bien vouloi...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Merci pour votre réponse, elle répond bien à ma demande.
Cordialement,
--
Gaëtan Leurent
Cher Monsieur,
Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman. Commentée par Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par Kerinec le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA,
Merci pour cette réponse et ces documents.
J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Bonjour,
J'accuse réception de votre message. La taille des fichiers étant trop
lourde, je ne peux pas vous transmettre les documents en retour...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Jean-Marc Lasgouttes. Commentée par Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Le document m'a été fourni par le Ministère de l'économie, des finances et de la relance suite à une demande identique
https://madada.fr/demande/audit...
Monsieur,
Par mail en date du 22 mars vous avez souhaité accéder aux notes de frais
du Maire de Grenoble pour les années 2020 à 2023.
Ces...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Joran LE GALL le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur HANNEQUIN,
Je me permets de revenir vers vous concernant le sujet cité en objet. Avez-vous pu vérifier qu'il n'y a pas d'autres documen...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Je vous remercie beaucoup pour votre réactivité, tout est bon maintenant.
Bonne fin de journée,
Jean-Marc Lasgouttes
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Bonjour Monsieur BERNE,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du
22.03.2023, accompagné des pièces demandées.
Vous en sou...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Partiellement aboutie
Les données correspondantes au premier point de la demande ont été publiées le 25 avril dernier.
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6447bfe8709c0b4a...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication des documents suivants :
"- Les arrêté...
Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, les justificatifs portant sur les frais de
représentation du Maire de Toulon pour les 3^ème et 4^ème tri...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse par Mairie - Reims à ConcertPacifist le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et
1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Monsieur,
Vous avez saisi les services de la ville de Bruges afin d’obtenir la
communication de certains documents administratifs relatifs aux r...
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Merci de ne pas répondre à cette adresse mail.
Cordialement,
Le Service du cabinet...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais
de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse par Mairie - Perpignan à Julien Durand le .
Aboutie
M. Durand,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception .
Cordialement .
Manon LELAURAIN
R...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gaëtan Leurent. Commentée par Johan le .
Aboutie
Bonjour,
Pouvez-vous publier ce document ?
verbalisation SAS vélos
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le .
Aboutie
Bonjour,
veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement.
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Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Préfecture de police de...