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190 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour cette nouvelle transmission.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Partiellement abouti.
ATTENTION : MLAV LAND
Suite à votre demande (vidéo-protection).
Cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de Paris...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Charente à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux
droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère NIVAULT Aurélien,
Merci de votre envoi et bon weekend
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux
colonnes non utiles à votre exploitation
Ce nouveau document a...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs par Laurent Savaete le .
Abouti.
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Madame,
Merci pour cette transmission.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur PONT,
Merci pour votre réponse et les informations transmises.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains.
Vous en souhaitant bonne réce...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur Léchenet,
En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état
des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cantal à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,
Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Cher/Chère conseil municipal,
Merci de cet envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...