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Environ 390 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Monsieur, Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la " Feuille de route du programme interministériel France Identité Num...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Demande attestation militaire

Partiellement abouti.

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Charte de l'énergie

Partiellement abouti.

Bonsoir,   Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le .

Partiellement abouti.

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Poitiers à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse. Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Verbalisations terrasses
Réponse par Mairie - Lyon à Guyonnet le .

Abouti.

Bonjour , Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Bordeaux le 15 juin 2022 objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux» nos références : 227...
Bonsoir, vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Verbalisations nuisances sonores
Réponse par Mairie - Bordeaux à Guyonnet le .

Abouti.

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores » nos références : M.623 2488/CO/CADA vos références...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Metz à Kévin Gernier le .

Abouti.

  Bonjour Monsieur,   Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse par Mairie - Lyon à Guyonnet le .

Abouti.

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Merci pour votre réponse! Je ne sais pas comment le message du 21 mars s'est perdu en route, mais je confirme que j'ai maintenant bien reçu les docum...
Bonjour,  Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de l’étude demandée ci-dessous.  [1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Cher Monsieur Pierre,   Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le fondement du livre III du code des relations entre...
Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

Abouti.

Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère des sports à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour,   En réponse à votre demande du 20 avril 2022, veuillez trouver en PJ l’arrêté portant restriction de vitesse dans le centre-ville de Roa...
Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Monsieur   Je vous prie de trouver ci-joint tous les documents dont vous avez demandé communication. Seules les informations personnelles (noms de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .

Abouti.

    Bonsoir,   Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez sollicités.   Bien cordialement.   Charles CHENEL R...