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190 demandes d'accès à l'information trouvées

Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Toulouse à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
Marchés publics de la ville
Réponse par Mairie - Calais à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur Lechenet,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints.     Cordialement,  ...
Bonjour, Merci pour cette nouvelle transmission. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete...
ATTENTION : MLAV LAND   Suite à votre demande (vidéo-protection).   Cordialement.   Charles CHENEL Référent CADA pour la Ville de Paris...
Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère NIVAULT Aurélien, Merci de votre envoi et bon weekend Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Bonjour   Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux colonnes non utiles à votre exploitation   Ce nouveau document a...
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet. Monsieur, Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Cher PRADA, Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :) Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Bonjour Madame, Merci pour cette transmission. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Bonjour Monsieur PONT, Merci pour votre réponse et les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...
Etat des indemnités
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...
Bonjour Monsieur Savaete,   S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Monsieur,   Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nantes à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :   - vers le BP2020 :   [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande. Cordialement, Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère conseil municipal, Merci de cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nancy à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...