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600 demandes d'accès à l'information trouvées

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse par Mairie - Poissy à Emeric Vallespi le .

En attente de classement.

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, sur le site utilisé, je ne peux pas avoir accès à votre adresse postale qui appara...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Paris à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Paris à Alexandre Léchenet le .

En attente de classement.

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Montpellier à Alexandre Léchenet le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .

En retard.

Cher Geoffrey LECARPENTIER, Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Cher Grand Annecy, Madame la Présidente, Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère PELE Camille, Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe, Avez-vous une réponse à ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .

Réponse en attente.

Bonjour, Je souhaite obtenir les données relatives aux années 2019 et 2020. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutat...
Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Elle sera traitée dans les meilleurs délais. Restant à v...
  Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document sollicité. Vous en souhaitant bonne réception, Cordial...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .

En retard.

Bonjour Monsieur, Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr. Ce site autorise...
PV des conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Vallauris par Frederic FLEURY le .

Réponse en attente.

Mairie - Vallauris Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messag...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille, Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Landes par Frédéric Rodrigo le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Landes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Liste des CTR

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Jean-Claude Repetto le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 19/04/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nantes à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...