Bonjour Mme Keraron,
Faisant suite à votre demande du 4 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joints la liste des réunions entre...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les éléments demandés.
Cordialement,
[1]ANZIN - ma ville, ma s...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Ville d'Épernay
Affaires générales – Ad...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande en date du 28 Mars 2024, je vous prie de trouver le
[1]lien Wetransfer permettant de télécharge...
Bonjour Monsieur Leroy
La Ville de Pornic a bien accusé réception de votre demande relative au
droit d’accès des documents administratifs , nota...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Il s'agit bien des notes de frais.
Cordialement,
Guillaume Leroy,
Président de l'association T...
Bonjour,
Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail.
Les services des finances et des ressources humaines sont en train de
rassembl...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Je désirerai recevoir les documents par mail, via cette plateforme. Le format des documents nous import...
Monsieur,
Notre association lutte contre les atteintes à la probité et notre but par cette demande (que nous avons effectuée auprès de toutes les co...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Madame, Monsieur,
je vous copie ici le mail que j'avais envoyé :
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Madame,
la plateforme, pour ses soucis de confidentialité, cache les numéros de téléphone. Vous pouvez me contacter au : zéro six, soixante et onze,...
Monsieur,
je vous copie ci-dessous le mail d'origine:
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des cahiers citoyens numérisés de l’Ariège de 2019. Ceux-ci sont conservés aux Archives nationales aup...
[1]Partager l’image
Mazouzia MADANI a partagé un dossier avec vous
Bonjour
Suite à votre courriel reçu le 29/03/2024 relatif à une demande d'accès au...
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Bonjour,
Nous vous informons avoir sollicité la CADA sur la forme que peut prendre notre réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs....
Anaëlle PIGEAU
Cordialement [4][IMG]
[1][IMG] [5][IMG] Direction générale Déléguée aux Affaires Générales
[2][IMG] [6][IMG] Directrice des Affaires...
Madame, Monsieur,
M le Maire vous précise que la Commune a fait l'objet d'un contrôle de la Chambre régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur les...
Monsieur le Président,
Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...