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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées
Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans un courriel envoyé le 3 novembre 2023, vous avez souhaité obtenir
l'accès à plusieurs documents en ligne – sans toutefois précise...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la liste des
permissions de voiries émises en 2022.
En vous en souhaitant bonne réc...
Monsieur Berne bonjour,
Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre sollicitation.
Vous trouverez les pièces jointes sur le lien c...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Bonjour,
Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un
tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Saisine n° 23015311
Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous ai mis à disposition les fichiers demandés mais a priori vous ne
les avez pas encore téléchargés.
Si vous n'arrivez pas à les tél...
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le .
En attente de classement
Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à
votre demande ci-après.
Cordialement,
Anne Com...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Médiation annulée après plusieurs semaines de délai, je saisi donc la CADA pour rappeler l'importance de la démarche alors que la communication est dif...
Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Cada saisie ce jour
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Sujet
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport Activite 2022 SPL Destination Rennes
Madame, Monsieur,
Au titre du...
Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
La Cada a rendu un avis négatif le 2 novembre 2023 (n°20235871)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Page
J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine.
J'ai par aill...
Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Letty,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .
En attente de réponse
Chère Nouvelle Aquitaine THD,
A l'attention de M. Mathieu Hazouard, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En attente de réponse
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
AIPD videoprotection
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Conformément à l'avis favorable de la CADA n° 20234820 du 21 septembre 2023, je vous relance concernant ma demande sur l'AIPD du d...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les notes de frais du président de région Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Fraysse,
Merci pour votre réponse. Je comprends que vous n'avez pas opéré d'inventaire des supports du réseau électriques dont votre synd...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...