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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

En attente de réponse

Madame le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication documents administratifs
Clarification envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de réponse

Madame, Je vous remercie pour ces éléments. Sauf erreur de ma part, je ne vois pas les notes de frais de déplacement de de restauration des élus et...
Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Créon le .

En attente de classement

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés. Cordialement,
Bonjour Monsieur LENFANT, Compte tenu des différentes étapes de validation des courriers jusqu'à la signature de M. le Maire, la réponse à votre dema...
Demande concernant les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Bonjour madame Durand, Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs datée du 15 avril 2025, portant su...
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Demande envoyée à Mairie - Garches le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Garches le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Le délai demandé peut être accordé sans difficulté. Toutefois, je me permettrai de vous relancer début juin ou dans l'éventualité...
Bonjour,   J’accuse réception de votre courriel et je vous informe que, conformément à l’article R.311-13  du Code des relations entre le public e...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la préfecture à votre demande d'accès aux données sur les contrôles ro...
Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 10/05/2025 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R.311-12 et R....
Décisions d'attribution de la prime C2.
Réponse de INRIA le .

En attente de réponse

Bonjour Julien Depuis le 1er avril, Amandine Deniau (en copie) a été nommée PRADA pour Inria, elle est donc la collègue responsable de l'accès aux do...
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre demande de communication de document qui nous est parvenu via le sit...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe. Très cordialement, Jézabel CHAUCHEF Service Juridique Référente C...
Droit d’accès aux notes de frais de la Mairie de Cerisé
Demande envoyée à Mairie - Cerisé le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...