Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Je vous remercie pour ces éléments. Sauf erreur de ma part, je ne vois pas les notes de frais de déplacement de de restauration des élus et...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Cordialement,
Bonjour Monsieur LENFANT,
Compte tenu des différentes étapes de validation des courriers jusqu'à la
signature de M. le Maire, la réponse à votre dema...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour madame Durand,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs datée du 15 avril 2025, portant su...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Le délai demandé peut être accordé sans difficulté. Toutefois, je me permettrai de vous relancer début juin ou dans l'éventualité...
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel et je vous informe que, conformément
à l’article R.311-13 du Code des relations entre le public e...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la préfecture
à votre demande d'accès aux données sur les contrôles ro...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 10/05/2025 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R.311-12 et R....
Bonjour Julien
Depuis le 1er avril, Amandine Deniau (en copie) a été nommée PRADA pour
Inria, elle est donc la collègue responsable de l'accès aux do...
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre
demande de communication de document qui nous est parvenu via le sit...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe.
Très cordialement,
Jézabel CHAUCHEF
Service Juridique
Référente C...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...