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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur,   Dans un courriel envoyé le 3 novembre 2023, vous avez souhaité obtenir l'accès à plusieurs documents en ligne – sans toutefois précise...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la liste des permissions de voiries émises en 2022. En vous en souhaitant bonne réc...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Perpignan le .

En attente de classement

Monsieur Berne bonjour,   Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre sollicitation. Vous trouverez les pièces jointes sur le lien c...
Bonjour,   Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Saisine n° 23015311 Demande CADA                           Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le...
Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...
Bonjour, Je vous ai mis à disposition les fichiers demandés mais a priori vous ne les avez pas encore téléchargés. Si vous n'arrivez pas à les tél...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le .

En attente de classement

Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.   Cordialement,     Anne Com...
Médiation annulée après plusieurs semaines de délai, je saisi donc la CADA pour rappeler l'importance de la démarche alors que la communication est dif...
Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Cada saisie ce jour
Sujet Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport Activite 2022 SPL Destination Rennes Madame, Monsieur, Au titre du...
Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Supprimée par le demandeur.

La Cada a rendu un avis négatif le 2 novembre 2023 (n°20235871)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Page J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine. J'ai par aill...
Monsieur Letty,   Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
Chère Nouvelle Aquitaine THD, A l'attention de M. Mathieu Hazouard, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
Cher Syndicat ADN, A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
AIPD videoprotection
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Conformément à l'avis favorable de la CADA n° 20234820 du 21 septembre 2023, je vous relance concernant ma demande sur l'AIPD du d...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...
Bonjour Mme Fraysse, Merci pour votre réponse. Je comprends que vous n'avez pas opéré d'inventaire des supports du réseau électriques dont votre synd...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...