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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Arrêtés relatifs à la limitation de vitesse et au sens de circulation
Demande envoyée à Mairie - Cabestany le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Détail d'un compte
Demande envoyée à Mairie - Salles-Curan le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
TEST
Demande envoyée à Mairie - Tarnos le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host pmg.ville-saint-maurice.fr. #################################################################### # THIS IS A WARNING O...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Erreur lors de l'envoi

La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1][Mairie - Roquebrune-Cap-Martin request email] Objet : Notification de saisine de la...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Couëron le .

Erreur lors de l'envoi

The original message was received at Tue, 11 Jun 2024 23:23:31 +0200 from: <[FOI #45675 email]> ----- The following addresses had permanent fatal err...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered. thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr. dada+request-4572...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Delivery has failed to these recipients or groups: [1][Mairie - Avon 77014-01 request email] The recipient's mailbox is full and can't accept messa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Mairie - Le Raincy request email] couldn't be delivered. ncattaneo wasn't found at leraincy.fr. dada+request-45915-0. . . Office 365...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Mairie - Le Moule request email] couldn't be delivered. lucile.sole wasn't found at mairie-lemoule.fr. dada+request-45901-2. . . Off...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, Par un courriel du 6 juin 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

En attente de classement

Monsieur, Par un courriel du 17 mai 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier réponse ainsi que les pièces jointes. Cordialement Mairie de Colmar Marie-Laure VOND...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Mariage
Demande envoyée à Mairie - Chavigny 54123-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) prévoit que, lorsqu'une administration est saisi...
Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre demande en date du 05/06/2024 et procède à son instruction. Conformément aux articles R.311-12 et R....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Braye-en-Laonnois le .

Très en retard.

Bonjour, Ci-joint la nouvelle adresse mail de la commune de BRAYE-EN-LAONNOIS : [adresse email] Madame LACAMBRE Frédérique Adjoint administrati...