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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Pont-de-Claix. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/AxX852wMWkB7wna
Contrat refonte site interent
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GngBiHCZzHGyLEF
Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le 15/06/2024 19:29, Arnaud Dupleix...
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
En attente de classement
Bonjour Maître BAPCERES,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous et vous apporte
les précisions suivantes.
Il n’existe pas de rappo...
Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n°24009802
(à rappeler dans toute correspondance)
Madame,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le 5
juil...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
En attente de classement
Bonjour,
Dans le cadre de la demande de communiquer les notes de frais de monsieur
le Maire, de janvier 2024 à ce jour, nous vous prions de trou...
Monsieur,
En ce qui concerne les arrêtés préfectoraux, je vous invite à prendre
attache avec les services de la préfecture pour vous en faire
commu...
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Mauguio le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Veuillez m'excuser mais le lien de téléchargement est expiré. Est-il possible d'en proposer un nouveau ?
Je vous prie de croire...
Accords de coopération scientifique avec la Chine
Demande envoyée à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Demande envoyée à Mairie - Bayonne. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/cyBgaJsMBzwpcJm
Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - La Talaudière le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame Rumney,
Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1...
Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données
à caractère personnel relatif à IODAS.
Vous trouverez en pièce j...
Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse du Département de
la Haute-Marne dans le cadre du dossier CADA référencé en objet....
Bonjour Monsieur BERNE,
À la suite de l’avis de la CADA n°20243049 qui nous a été notifié le 13
juin dernier concernant votre demande de communi...
Monsieur Berne,
Par un courrier enregistré au secrétariat de la Commission d’accès aux
documents administratifs le 7 février 2024, vous avez sol...
Détail d'un compte
Recours amiable envoyé à Mairie - Salles-Curan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Bonjour
Je transmets à la personne en charge des éléments transmis votre demande
Cordialement
Fanny LEMERCIER
-----Message d'origine-----
De : LCVR63...