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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Factures des campagnes publicitaires
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .
En attente de réponse
Madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Message reçu de mairie@faverges.fr :
"Merci, j’ai bien reçu votre email !
Vous êtes dorénavant dans ma liste de contacts confirmés."
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Biarritz le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courriel daté du 08/09/2024, nous vous avions demandé de nous faire parvenir l’ensemble des pièces du contrat de mobilier urba...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Anglet le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courriel daté du 08/09/2024, nous vous avions demandé de nous faire parvenir l’ensemble des pièces du contrat de mobilier urba...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .
En attente de classement
[1]MIB LOGO
Bonjour,
Ma collectivité s’engage dans une démarche visant à améliorer la Qualité de
Vie au Travail. Elle protège mon droit à la déconn...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Message de suivi envoyé à Mairie - Cambo-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courriel daté du 07/09/2024, nous vous avions demandé de nous faire parvenir l’ensemble des pièces du contrat de mobilier urba...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Hendaye le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courriel daté du 08/09/2024, nous vous avions demandé de nous faire parvenir l’ensemble des pièces du contrat de mobilier urba...
Demande du montant du contrat liant la Mairie de Lyon 7ème et l'agence YGOR pour une prestation d'animations de réunions sur la situation de la Place Mazagran (Guillotière)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Conduite a tenir pour l' arrachage de la vigne
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Carcassonne le .
En attente de classement
Monsieur LAFFONT,
Je relaie votre demande de droit d'accès aux données d'arrachage d'une
parcelle de vigne à Hounoux à notre service règlementaire, l...
Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour monsieur,
S’agissant de votre demande relative au mouvement intra académique relatif
au collège de Beaugency, Robert Goupil, je ne possède p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
A comper du 15 juillet 2024, je ne fais plus partie des effectifs du
Département.
Cordialement
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Consécutivement à l'avis positif de la CADA, pourriez-vous me communiquer le document demandé dès que possible?
Bien cordialemen...
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Désolé pour le retard dans la transmission des données, que je viens de récupérer
En pièce jointe les frais de déplacement et de resta...
Liste des formations avec le nombre d'étudiants boursiers, selon chaque échelon
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincthun le .
En attente de classement
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
La mairie d’Alincthun change d’adresse mail !!!
Merci de réitérer votre env...
Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la Ville de LYON afin d’obtenir, au titre du Code des
relations entre le public et l’administration (CRPA) et du ...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièces jointes un courrier
du maire de Bayonne en date du 30/09/2024 ainsi que les documents...
Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame,
je vous avais écrit fin 2019 pour obtenir l'inventaire des milieux naturels réalisé par le Parc et vous m'aviez répondu debut 2020 que...
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R.
311-13 du CR...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
vous trouverez les données demandées à l'adresse suivante : https://opendata.ha-py.fr/explore/dataset/donnees-essentielles-de-la-commande-publ...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le 26 septembre 2024 au
ministère de l’éducation nationale.
Je vous informe...