Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 13)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Bonjour,
j'ai mis en copie de ma réponse du 28 mars dernier, la PRADA de la mairie de Villeurbanne.
Le service a bien eu connaissance de votre deman...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Notes de frais - Maire de Vincennes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vincennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Aurore Chapelle,
J'ai l'honneur de vous confirmer la réception de la lettre récépissé de Mme Isabelle CHASSAGNARD, responsable de l'accès aux...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention.
Cordialement.
Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter
directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la
page :
[1]h...
Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Cher Jean-Michel Quenet,
Merci de votre réponse et de la mise à disposition de ces données qui apporteront un éclairage utile sur la composition socia...
Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère DLPAJ PRADA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Bonjour,
Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme
le Maire en 2021.
J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Recours amiable envoyé à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Dossier n°164752602500
Bonjour madame, monsieur,
Dans son avis n° 20222558 du 02 juin 2022, la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CAD...
Bonjour,
Voici les éléments demandés.
Très cordialement,
Sébastien BELLAMY
Directeur général adjoint
[numéro de téléphone caché] – [numéro de té...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA,
Merci pour cette réponse et ces documents.
J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Cher/Chère Juridique du Calvados,
Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents.
Passez un bel été.
Je vous prie de croire, Madame,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Cher/Chère Veronique Bastide,
j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Nicolas DELAUNAY,
Nous restons à l'écoute des informations.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Cher Monsieur TISSERAND Matthieu,
Merci beaucoup pour ces documents.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine,
Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus.
Je vous prie de cr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Envoyée par courrier postal.
Cher HOCMARD Geoffroy,
Ma recherche est terminée. Merci mais ce n'est plus la peine de me faire parvenir les documents.
Je vous prie de croire, Monsi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Cher/Chère CAGNA SYLVIE,
Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Cher/Chère eric petit,
Merci pour ce document.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexandr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Cher/Chère Virginie LAFONT,
Merci pour ces éléments, bon weekend !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations dis...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Aboutie
Cher/Chère Crochu, Matthieu,
Merci de votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexa...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons ce jour aux services concernés.
Ces derniers reviendront vers vous dès qu’i...