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Environ 1700 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP.
Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022.
L’écart des chiffre...
Comptes rendu des commissions municipales entre 2021 et 2023
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac par ESPIAU le .
En attente de réponse
Chère Mairie - Putanges-le-Lac,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
En attente de classement
Bonjour,
Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter
uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Réponse par Centre du service national - Nouvelle Calédonie à FIAFIALOTO le .
En attente de réponse
Your message to <[Centre du service national - Nouvelle Calédonie request email]> was automatically rejected:
552 5.2.2 - Votre email n'a pas été déliv...
Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole par Jean-Baptiste Desbas le .
En attente de réponse
Communauté d'agglomération - Amiens Métropole,
M. le Président,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Demande envoyée à Mairie - Paris par Tom Delmas le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Arno Pedram le .
En attente de réponse
Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Cécile Marchand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur CHAUD,
J'accuse bonne réception de votre message ci-dessous. J'ai transmis votre
requête au service chargé du suivi de ce dossier d...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Très en retard (plus de 6 mois)
Commentaire erroné ci-dessus, concerne uniquement la demande faite aux services de la ville d'Annecy.
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Le 27 janvier 2023, la mairie a été mise en demeure de procéder à la publication de ces données sous quinzaine avant une saisine du TA, si nécessaire....
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Le 27 janvier 2023, la mairie a été mise en demeure de procéder à la publication de ces données sous quinzaine avant une saisine du TA, si nécessaire....
Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie de Montreuil par ConcertPacifist le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie de Montreuil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Hautemaniere le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Avis du comité CARE
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Emile Marzolf le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Jérémy André le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicatio...
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme par Jean-Baptiste Desbas le .
En attente de réponse
Cher/Chère Préfecture - Somme,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois par La Quadrature du Net le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointe les éléments complémentaires
sollicités portant sur l’année 2022.
Pour tout complément d...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez saisi la Ville de Lyon afin d’obtenir les données portant sur la
verbalisation des cyclistes sur son territoire pour les...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse par Communauté d'agglomération - Agen à Adrien Chaud le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Agen ([Communaut...
Les documents ont été envoyés à mon adresse courriel personnelle, et sont accessibles ici : https://chaud.xyz/files/sncf/
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LE GALL,
Merci pour vos remarques. Je vous ai communiqué les documents qu'on m'a
remis comme les livrables finaux à mon arrivée su...