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Environ 46100 demandes d'accès à l'information trouvées

Besoin certificat d'urbanisme opérationnel
Demande envoyée à Mairie - Murato le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents expertise securité fragilité des sols et effondrement des caves rue st genes
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Absente jusqu'au lundi 24 juin inclus, en cas d’urgence, vous pouvez contacter: - le Pôle Moyens des Services via un ticket SOS dans l'intranet ou s...
Bonjour Mme. COCHU-GUILLEMAIN, Je me permet de vous contacter pour connaître l'état d'avancement du traitement de ma demande concernant la communicat...
Bonjour Mme. COCHU-GUILLEMAIN, Je me permet de vous contacter pour connaître l'état d'avancement du traitement de ma demande concernant la communicat...
Code source du logiciel GALAXIE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Saisine de la CADA effectuée le 18 juin 2024.
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en PJ les éléments comptables relatifs aux frais de représentation de M. D...
Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En attente de classement

Monsieur,   Nous avons pris un léger retard dans le traitement de votre demande ci-dessous. Nous serons en mesure de vous adresser notre réponse e...
Bonjour, Vous avez sollicité, par courriel en date du 21 juin 2024 ci-après, une demande de communication de documents administratifs. J'accuse, ce...
Bonjour, France Travail ne donnera pas suite à votre demande de communication du bulletin de salaire du directeur régional Auvergne-Rhône-Alpes, age...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Lezoux le .

En attente de classement

Bonjour, voici à nouveau les fichiers. Cordialement. De : [adresse email] <[adresse email]> Envoyé : vendredi 14 juin 2024 13:12 À : '[FOI #45324...
Monsieur, Nous accusons réception de votre demande qui nous a été transmise le 23 mai 2024 par la personne responsable de l’accès aux documents adm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Monsieur, Faisant suite à votre demande de communication concernant les notes de frais du maitre d’Angers depuis 2020, je vous prie de bien vouloir...
Contrat ville de Tours/ Bouygues Energies et Services avis 22-6395
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
  Absente jusqu'au vendredi 21 juin inclus. Chloé Ghebbi
Bonjour. Nous avons bien reçu les documents demandés et vous en remercions. Pouvez-vous nous préciser si les délits relevés par votre Police Munici...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .

En attente de clarification

Bonjour Monsieur. Suite à votre réponse du 17/06/24 en rapport avec notre demande initiale de nous faire parvenir les données de verbalisation, nous...
Bonjour. Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par vos ASVP et vous en remercions. Bien cordialement...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thiers le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe les éléments relatifs aux notes de frais du Mai...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès du classement de la butte de Clermont Ferrand en zone touristique
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaune le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez demandé, par l'intermédiaire de la plateforme "Ma Dada", la communication des frais de déplacements, de restauration et de représ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,  Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse. Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après [1]https://fromsm...