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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 21 juin 2024 vous avez souhaité obtenir communication des
codes sources de l’application de Mon espace santé sur iOS et...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TY8ckaeSJgXi458
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Pont-de-Claix. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/AxX852wMWkB7wna
Contrat refonte site interent
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GngBiHCZzHGyLEF
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
En attente de classement
VILLE DE MARQUETTE LEZ LILLE
CABINET DU MAIRE
Bonjour Monsieur,
Nous avons reçu ce mail de la CADA. Pouvez-vous me confirmer avoir bi...
Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le 15/06/2024 19:29, Arnaud Dupleix...
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur Berne,
Pour faire suite à mon précédent mail, et conformément à l’avis CADA
20243049, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les...
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GgcxYrnnzZ3GaEN
Bonjour,
Avant de la communiquer à La Quadrature du Net, les services de Pôle emploi/France Travail ont procédé aux occultations requises (articles L....
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
En attente de classement
Bonjour Maître BAPCERES,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous et vous apporte
les précisions suivantes.
Il n’existe pas de rappo...
Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n°24009802
(à rappeler dans toute correspondance)
Madame,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le 5
juil...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
En attente de classement
Bonjour,
Dans le cadre de la demande de communiquer les notes de frais de monsieur
le Maire, de janvier 2024 à ce jour, nous vous prions de trou...
Monsieur,
En ce qui concerne les arrêtés préfectoraux, je vous invite à prendre
attache avec les services de la préfecture pour vous en faire
commu...
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Manosque le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre courrier en date du 17 juillet 2024. Toutefois, comme le prévoit l'article L300-4 du Code des relation...
Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Aboutie
Les documents reçus ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gPtpcFwqNdJbg28
Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Partiellement aboutie
Bonjour M. Coadic,
En réponse à votre demande du 4 juillet 2024 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
-1- La liste...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Mauguio le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Veuillez m'excuser mais le lien de téléchargement est expiré. Est-il possible d'en proposer un nouveau ?
Je vous prie de croire...
Accords de coopération scientifique avec la Chine
Demande envoyée à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Demande envoyée à Mairie - Bayonne. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/cyBgaJsMBzwpcJm
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/a9eXsN3Ki6AT93Z
Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - La Talaudière le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous transmets, ci-joint, la seule dépense sur la période, soit 397€ du 18/06/2023 pour un rep...
Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/6kypFwLacaBSWP6